Conseil de la santé et du bien-être

Mémoires

Mémoire sur le projet de loi 38 instituant le Commissaire à la santé et au bien-être: Le Conseil de la santé et du bien-être propose des amendements au projet de loi

  • 20040220 memo cfr342 KoPrésenté à la Commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale du Québec chargée de la consultation générale à l’égard du Projet de loi no 38, Loi sur le Commissaire à la santé et au bien-être<br /> Publication no : 2004-M-313<br /> Février 2004

L’information génétique et l’accès à l’information des chercheurs: Il est urgent de protéger la population

  • 20031022 memo cfr388 KoPrésenté à la Commission de la culture de l’Assemblée nationale du Québec chargée de la consultation générale à l’égard du rapport quinquennal de la Commission d’accès à l’information intitulé: Une réforme de l’accès à l’information: le choix de la transparence<br /> Publication no : 2003-M-312<br /> Octobre 2003

Lutter contre la pauvreté et l'exclusion sociale: une nécessité pour tous les Québécois et toutes les Québécoises

  • 20020901 memo cfr113 KoConcernant le projet de loi 112, Loi visant à lutter contre la pauvreté et l'exclusion sociale<br /> Publication no : 2002-M-311<br /> Septembre 2002

Lutte à la pauvreté: Agir tout de suite et sur le long terme

  • 20011201 memo cfr151 KoMémoire présenté à monsieur Jean Rochon, ministre d'État au Travail et à la Solidarité sociale et à madame Nicole Léger, ministre déléguée à la lutte à la pauvreté et l'exclusion au sujet des orientations et perspectives d'action en matière de lutte à la pauvreté<br /> Publication no : 2001-M-310<br /> Décembre 2001

La participation publique dans le système de services de santé et de services sociaux

  • 20010601 memo cfr124 KoMémoire déposé à la Commission des affaires sociales. Concernant le projet de loi 28. Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les services sociaux et modifiant diverses dispositions législatives.<br /> Publication no : 2001-M-309<br /> Juin 2001

La réforme du système professionnel, une condition à la transformation du système sociosanitaire québécois

  • 20001100 memo cfr139 KoPrésenté au Groupe de travail chargé de la consultation sur la modernisation de l'organisation professionnelle de la santé et des relations humaines<br /> Publication no : 2000-M-308<br /> Novembre 2000

Pour une politique jeunesse axée sur la participation sociale

  • 20001002 memo cfr205 KoSur l'avant-projet de politique jeunesse<br /> Publication no : 2000-M-307<br /> Octobre 2000

Finir ce que l'on entreprend... Préparer l'avenir

  • 20001001 memo cfr211 KoPrésenté à la Commission d’étude sur les services de santé et les services sociaux<br /> Publication no : 2000-M-306<br /> Octobre 2000

Le milieu communautaire: un acteur essentiel au développement du Québec

  • 20000731 memo cfr33 KoCommentaires du Conseil sur la proposition de politique de reconnaissance de l'action communautaire<br /> Publication no : 2000-M-305<br /> Juillet 2000

Pistes de révision du régime général d'assurance médicaments

  • 20000215 memo cfr116 KoPrésenté à la Commission des affaires sociales<br /> Publication no : 2000-M-304<br /> Février 2000

Participation sociale, autonomie et responsabilité

  • 20000201 memo cfr181 KoPrésenté à l'occasion du Sommet du Québec et de la jeunesse<br /> Publication no : 2000-M-303<br /> Février 2000

De la confiance, du réalisme et de la transparence, avant tout

  • 19970201 memo cfr31 KoPrésenté à la Commission des affaires sociales<br /> Publication no : 1997-M-302<br /> Février 1997

La fiscalité et le financement des services publics

  • 19960605 memo cfr120 KoPrésenté à la Commission sur la fiscalité et le financement des services publics<br /> Publication no : 1996-M-301<br /> Août 1996

Mémoire sur le projet de loi 33 - Loi sur l'assurance-médicaments et modifiant diverses dispositions législatives

  • 19960601 memo cfr55 KoPrésenté à la Commission des affaires sociales<br /> Publication no : 1996-M-300<br /> Juin 1996