À propos du CSBE

Plan de classification des documents

Le plan de classification est une structure hiérarchique et logique des activités du Commissaire à la santé et au bien-être à partir de laquelle les documents sont classés. Il s'agit par le fait même d'un outil de classement facilitant le repérage des documents et l'exercice du droit d'accès à l'information. Cet outil de référence permet de vérifier si les documents recherchés font bien partie des activités de l’organisme. Il n’a pas pour objectif de vous relier directement à un dossier ou à un document au moyen d'un hyperlien.

Sommaire

01 GOUVERNANCE ET ADMINISTRATION

01-100 CONSTITUTION

01-110 Documents constitutifs

01-120 Mission, vision et mandats

01-130 Historique du CSBE (archives)

01-200 ORGANISATION ADMINISTRATIVE

01-210 Organigramme

01-220 Délégations d’autorité

01-300 PLANIFICATION

01-310 Plans stratégiques

01-320 Plans d’action

01-400 GOUVERNANCE ET COMITÉS

01-410 Comité de gestion

01-420 Rencontres d’équipe

01-500 POLITIQUES, DIRECTIVES, LIGNES DIRECTRICES

01-510 Provenant du CSBE

01-520 Provenant du gouvernement

01-600 REDDITION DE COMPTES

01-610 Rapports annuels de gestion

01-620 Autres redditions de compte

01-700 ORGANISATION DU TRAVAIL

01-710  Plans de travail

02 LÉGISLATION, AFFAIRES JURIDIQUES ET ÉTHIQUE

02-100 LÉGISLATION

02-110 Lois

02-120 Règlements

02-130 Décrets

02-140 Autres décisions gouvernementales

02-200 ANALYSES JURIDIQUES

0-210 Jurisprudence

02-220 Conseils et avis juridiques 

02-300 CONTENTIEUX

02-310 Litiges

02-400 ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

02-410 Gestion de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels

02-420 Demandes d’accès à l’information

02-421 Effectuées auprès du CSBE

02-422 Effectuées par le CSBE

02-430 Accès aux banques de données

02-500 GESTION DES CONTRATS

02-510 Contrats types

02-520 Contrats et ententes

02-521 Contrats de services

02-522 Location d’immeuble

02-523 Contrats d’édition

02-530 Appels d’offres, appels de proposition

02-600 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

02-610 Droits d’auteur

02-611 Libération de droits d’auteur en faveur du CSBE

02-612 Droits de reproduction accordés par le CSBE

02-620 Dépôt légal

02-700 ÉTHIQUE

02-710 Code d’éthique

 

03 RESSOURCES HUMAINES

03-100 GESTION DE LA MAIN D’OEUVRE

03-110 Gestion prévisionnelle de la main d’œuvre

03-120 Descriptions de poste

03-130 Processus de recrutement 

03-140 Mouvement de personnel et cessation d’emploi

03-150 Accueil des nouveaux employés

03-160 Candidatures spontanées

03-200 DOSSIER DES EMPLOYÉS 

03-210 Employés permanents

03-220 Employés occasionnels

03-320 Étudiants et stagiaires

03-300 DÉVELOPPEMENT ORGANISATIONNEL

03-310 Formations, colloques et perfectionnement 

03-320 Activités de reconnaissance

03-400 CONDITIONS DE TRAVAIL

03-410 Horaire de travail

03-411 Feuilles de temps

03-412 Absences et vacances

03-420 Santé et sécurité au travail

04 RESSOURCES FINANCIÈRES

04-100 OPÉRATIONS COMPTABLES

04-110 Fournisseurs

04-120 Comptes à payer (dépenses)

04-130 Comptes à recevoir (revenus)

04-140 Opérations bancaires

04-150 Rapports de frais

04-160 États financiers

04-200 PROCESSUS BUDGÉTAIRES

04-210 Élaboration du budget

04-220 Budget

04-320 Suivi budgétaire

 

05 RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES

05-100 RESSOURCES MATÉRIELLES

05-110 Acquisition de ressources matérielles

05-200 RESSOURCES IMMOBILIÈRES

05-210 Aménagement des locaux

05-220 Entretien des locaux

05-230 Assurances

05-240 Télécommunications (téléphonie, impression)

05-250 Courrier et messagerie

05-300 GÉNÉRALITÉS

05-300 Mesures d’urgence

 

06 RESSOURCES INFORMATIONNELLES

06-100 TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION

06-110 Parc informatique

06-120 Logiciels et licences

06-200 GESTION DES DOCUMENTS

06-210 Plan de classification

06-220 Bibliothèque de documents (Endnote)