Organigramme du CSBE
Découvrez la structure de l’organisme public et les différentes équipes qui le composent en consultant l’organigramme du CSBE.
Structure de classification des documents
Le plan de classification permet de classer les documents du CSBE. Il se base sur une structure hiérarchique et logique des activités de l’organisation. Il rend les documents plus faciles à repérer. Il vous aide aussi à vérifier si des documents sont bien produits par le CSBE quand vous faites une demande d’accès à l’information.
01 GOUVERNANCE ET ADMINISTRATION
01-100 CONSTITUTION
01-110 Documents constitutifs
01-120 Mission, vision et mandats
01-130 Historique du CSBE (archives)
01-200 ORGANISATION ADMINISTRATIVE
01-210 Organigramme
01-220 Délégations d’autorité
01-300 PLANIFICATION
01-310 Plans stratégiques
01-320 Plans d’action
01-400 GOUVERNANCE ET COMITÉS
01-410 Comité de gestion
01-420 Rencontres d’équipe
01-500 POLITIQUES, DIRECTIVES, LIGNES DIRECTRICES
01-510 Provenant du CSBE
01-520 Provenant du gouvernement
01-600 REDDITION DE COMPTES
01-610 Rapports annuels de gestion
01-620 Autres redditions de compte
01-700 ORGANISATION DU TRAVAIL
01-710 Plans de travail
02 LÉGISLATION, AFFAIRES JURIDIQUES ET ÉTHIQUE
02-100 LÉGISLATION
02-110 Lois
02-120 Règlements
02-130 Décrets
02-140 Autres décisions gouvernementales
02-200 ANALYSES JURIDIQUES
02-210 Jurisprudence
02-220 Conseils et avis juridiques
02-300 CONTENTIEUX
02-310 Litiges
02-400 ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
02-410 Gestion de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels
02-420 Demandes d’accès à l’information
02-421 Effectuées auprès du CSBE
02-422 Effectuées par le CSBE
02-430 Accès aux banques de données
02-500 GESTION DES CONTRATS
02-510 Contrats types
02-520 Contrats et ententes
02-521 Contrats de service
02-522 Location d’immeuble
02-523 Contrats d’édition
02-530 Appels d’offres, appels de proposition
02-600 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
02-610 Droits d’auteur
02-611 Libération de droits d’auteur en faveur du CSBE
02-612 Droits de reproduction accordés par le CSBE
02-620 Dépôt légal
02-700 ÉTHIQUE
02-710 Code d’éthique
03 RESSOURCES HUMAINES
03-100 GESTION DE LA MAIN-D’ŒUVRE
03-110 Gestion prévisionnelle de la main-d’œuvre
03-120 Descriptions de poste
03-130 Processus de recrutement
03-140 Mouvement de personnel et cessation d’emploi
03-150 Accueil des nouveaux employés
03-160 Candidatures spontanées
03-200 DOSSIER DES EMPLOYÉS
03-210 Employés permanents
03-220 Employés occasionnels
03-230 Étudiants et stagiaires
03-300 DÉVELOPPEMENT ORGANISATIONNEL
03-310 Formations, colloques et perfectionnement
03-320 Activités de reconnaissance
03-400 CONDITIONS DE TRAVAIL
03-410 Horaire de travail
03-411 Feuilles de présence
03-412 Absences et vacances
03-420 Santé et sécurité au travail
04 RESSOURCES FINANCIÈRES
04-100 OPÉRATIONS COMPTABLES
04-110 Fournisseurs
04-120 Comptes à payer (dépenses)
04-130 Comptes à recevoir (revenus)
04-140 Opérations bancaires
04-150 Rapports de frais
04-160 États financiers
04-200 PROCESSUS BUDGÉTAIRES
04-210 Élaboration du budget
04-220 Budget
04-230 Suivi budgétaire
05 RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES
05-100 RESSOURCES MATÉRIELLES
05-110 Acquisition de ressources matérielles
05-200 RESSOURCES IMMOBILIÈRES
05-210 Aménagement des locaux
05-220 Entretien des locaux
05-230 Assurances
05-240 Télécommunications (téléphonie, impression)
05-250 Courrier et messagerie
05-300 GÉNÉRALITÉS
05-310 Mesures d’urgence
06 RESSOURCES INFORMATIONNELLES
06-100 TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION
06-110 Parc informatique
06-120 Logiciels et licences
06-200 GESTION DES DOCUMENTS
06-210 Plan de classification
06-220 Bibliothèque de documents (Endnote)
07 COMMUNICATION
07-100 RELATIONS PUBLIQUES ET MÉDIAS
07-110 Discours et allocutions
07-120 Activités publiques
07-130 Communiqués de presse
07-140 Demandes des médias, entrevues
07-200 PLANIFICATION DES COMMUNICATIONS
07-210 Plans de communication
07-300 OUTILS DE COMMUNICATION
07-310 Site Internet
07-320 Médias sociaux
07-330 Identification visuelle
07-340 Banques d’images et de vidéos
07-350 Matériel de promotion et publicité
07-400 PRODUCTION DES PUBLICATIONS
07-410 Processus d’édition
07-420 Publications finales
08 RELATIONS EXTÉRIEURES
08-100 AFFAIRES PARLEMENTAIRES ET GOUVERNEMENTALES
08-200 RELATIONS AVEC LE MSSS
08-300 RELATIONS AVEC LE RSSS
08-400 RELATIONS AVEC LES ORGANISMES NON GOUVERNEMENTAUX
08-500 RELATIONS INTERNATIONALES
09 RÉALISATION DE LA MISSION
09-100 GÉNÉRALITÉS
09-200 APPRÉCIATION DE LA PERFORMANCE GLOBALE
09-300 MANDATS THÉMATIQUES
09-400 ENQUÊTES DU COMMONWEALTH FUND
09-500 CONSULTATIONS
09-510 Forum de consultation
09-600 AUTRES PROJETS